Déposée le 7 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURG INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYSTEME PLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURG INDUSTRIES domicilié(e) LA FABRIQUE - 42130 - SAINT-SIXTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque SYSTEME PLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYSTEME PLUM arrivera à expiration en date du 7 août 2026.
BOURG INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PLUM'IN
BOURG INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - LA FABRIQUE - 42130 - SAINT-SIXTE - France - SIREN 885550517
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 15 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195841 - Publication au BOPI 1996-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation n°2063550 - Publication au BOPI 1996-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319896 - Publication au BOPI 2006-07-20
Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427584 - Publication au BOPI 2006-01-31
Inscription le 30 juin 2008 - Changement de dénomination n°476846 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476847 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 29 novembre 2010 - Résiliation de licence n°536749 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677940 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16
Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677939 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16
Renouvellement sans limitation le 16 août 2016 n°2625897 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-08-16
Eléments métalliques profilés pour assemblages démontables.Meubles.Consoles, crémaillères, rayonnages, armoires.Cornières, traverses enclenchables, plateaux de stockage.Armatures pour la construction.Colliers, raccords.Fixations rapides sur rayonnages et meubles.Quincaillerie de bâtiment.Plateaux de chargement.Claies métalliques.Cloisons, présentoirs. Rateliers de présentation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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